12/06/2020

COMMISSION FINANCES, EGLISE ET CIMETIERE  
Le conseil municipal, considérant  qu'à la suite des élections municipales, il convient de constituer la Commission Finances, Eglise et Cimetière (chiens errants et fourrière, budget de la commune, cimetière/église, cérémonies et fêtes nationales) pour la durée du mandat désigne :

Monsieur Alain HOCQUE
président de la commission.


COMMISSION FINANCES, EGLISE ET CIMETIERE
 Président de la commission: HOCQUE Alain
Membres : CLET Josette, BEAUFILS Patrick

COMMISSION TRAVAUX ET VOIRIE
Le conseil municipal, considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la Commission Travaux et Voirie (voirie, collecteurs, curage, station d’épuration) pour la durée du mandat désigne : 

Monsieur Stéphane LELIEVRE  président de la commission.

COMMISSION TRAVAUX ET VOIRIE
Président : LELIEVRE Stéphane
Membres :RICORDEAU Pierre, BEAUFILS Patrick
 
COMMISSION COMMUNICATION / AFFAIRES CULTURELLES ET SOCIALES
 Le conseil municipal, considérant  qu'à la suite des élections municipales, il convient constituer la commission Communication, Affaires culturelles et sociales pour la durée du mandat désigne :

Monsieur Thierry DUBOIS
président de la commission.

COMMISSION COMMUNICATION / AFFAIRES CULTURELLES ET SOCIALES
Président : DUBOIS THIERRY
Membres : MORIN Andréa, FERLAND Nathalie, CLET Josette et TRIFFAULT Nicole 

NOMINATION DES DELEGUES SIVOS DANGEUL - NOUANS - RENÉ
Le conseil municipal, vu le code général des collectivités territoriales, Vu l'arrêté préfectoral n°920.0733 en date du 19 février 1992 portant création Et Vu l'arrêté préfectoral n°06-6270 en date du 23 Novembre 2006 : - du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire de DANGEUL, NOUANS ET RENE Vu l'article 4 des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 3 délégués titulaires de la commune auprès du SIVOS considérant  que le conseil municipal doit procéder, à l'élection des délégués,
DELEGUES DU SIVOS DANGEUL NOUANS RENE :
Membres Titulaires : MORIN Claude, LELIEVRE Stéphane, MORIN Andréa  

NOMINATION DES DELEGUES DU COMITE DU SYNDICAL DU BASSIN DE L'ORNE SAOSNOISE
 Le conseil municipal, vu le code général des collectivités territoriales, Créé par arrêté préfectoral en 1978 : - du Syndicat du Bassin de l'Orne Saosnoise Vu l'article des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la commune auprès du comité du Syndicat du Bassin de l'Orne Saosnoise
 DELEGUES DU COMITE DU SYNDICAT DU BASSIN DE L’ORNE SAOSNOISE :
Membres Titulaires : MORIN Claude et HOCQUE Alain
Membres Suppléants : LELIEVRE Stéphane et RICORDEAU Pierre 

NOMINATION DES DELEGUES DU SYNDICAT D' ADDUCTION EN EAU POTABLE DE ROUESSE FONTAINE
 Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, - du Syndicat d'adduction en eau potable de Rouessé Fontaine Vu l'article des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 2 délégués titulaires et 2 délégués suppléants de la commune auprès du comité du Syndicat du Bassin de l'Orne Saosnoise 

DELEGUES DUSYNDICAT D'ADDUCTION EN EAU POTABLE DE ROUESSE FONTAINE:
 Membres Titulaires: MORIN Claude et HOCQUE Alain
Membres Suppléants : LELIEVRE Stéphane et RICORDEAU Pierre 

 NOMINATION DES DELEGUES ATESART
Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, - ATESART (Agence des Territoires de la Sarthe) Vu l'article des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès de l’ATESART 

ATESART
Membre Titulaire :  LELIEVRE Stéphane
Membre Suppléant :  MORIN Claude

NOMINATION DES DELEGUES CASCADE
Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, - CASCADE (Centre social) Vu l'article des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la commune auprès de CASCADE 

Centre social CASCADE
 Membre Titulaire :  MORIN Claude
Membres Suppléant :  MORIN Andréa

NOMINATION DES DELEGUES COMMISSION DE CONTROLE DES ELECTIONS
 Le conseil municipal, Vu le code général des collectivités territoriales, - Commission de contrôle des élections Vu l'article des statuts indiquant la clé de répartition du nombre de délégués, Considérant qu'il convient de désigner 1 conseiller municipal titulaire et 1 suppléant, 1 représentant du Préfet, 1 représentant du Tribunal 

 Commission de contrôle des élections :
Conseiller municipal titulaire : CLET Josette Conseillère municipale 
suppléante : MORIN Andréa
représentant du Préfet : POMEL Joëlle
représentant du Tribunal : COULON Huguette 

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